Déposée par voie électronique le 7 août 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « moana » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-36 du 10 septembre 2010.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FAN domicilié(e) 2 Rue des siffleurs - 34250 - palavas les flots - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAN domicilié(e) 2 Rue des siffleurs - 34250 - palavas les flots - France.
La marque moana a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759343.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque moana est expirée depuis le 7 août 2020.
FAN a également déposé les autres marques suivantes : FAN , worldbat
FAN, eurl - 2 Rue des siffleurs - 34250 - palavas les flots - France
FAN - 2 Rue des siffleurs - 34250 - palavas les flots - France
Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36
Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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